Communauté de communes Frasne Drugeon
Présentation
La Communauté de communes du plateau de Frasne et du val du Drugeon (CFD) regroupe 10 communes.
Situé dans le Haut-Doubs, à 18 km au Sud de Pontarlier sur un plateau à 850 m d’altitude moyenne et au climat de montagne, le territoire de la CFD est marqué par les activités liées à la forêt et à la transformation du bois, à l’agriculture et à la transformation du lait (AOP Comté, Morbier, Mont d'Or...) mais aussi par un tissu artisanal dynamique.
Il se caractérise également par la présence de milieux naturels remarquables avec le bassin du Drugeon, qui est l’une des plus grandes zones humides d’altitude françaises avec plus de 2 000 hectares de tourbières, lac, marais, ruisseaux, forêts marécageuses de qualité écologique exceptionnelle.
En bref
En tant que communauté de communes au sens de la loi, la CFD se doit d’exercer des compétences obligatoires qui sont :
- L’aménagement de l’espace communautaire
- Le développement économique et touristique
Principales actions
La CFD exerce également des compétences dans les domaines suivants :
- Protection et mise en valeur de l’environnement : jusqu’en 2012 la CFD a géré le site Natura 2000 du Bassin du Drugeon ainsi que l’Espace Naturel Sensible Marais du Varot-Lac de Bouverans et les travaux de réhabilitation du Drugeon. Depuis, cette compétence est transférée à l'EPAGE Haut-Doubs Haute Loue dont le siège est dans le bâtiment de la CFD à Frasne. La CFD assure par ailleurs la gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières de Frasne-Bouverans sous tutelle de la Région de Franche-Comté.
- La collecte et le traitement des ordures ménagères ainsi que les déchèteries sont confiés à des entités regroupant plusieurs communautés de communes : le SMCOM et PREVAL.
- Eau potable et Assainissement : La CFD est responsable de la production d'eau et des réseaux d'approvisionnements, ainsi que des installations des compteurs d'eau. La CFD gère la Station d’Épuration Intercommunale située à la Rivière-Drugeon qui recueille et traite les eaux usées des communes, elle est également compétente pour l’investissement et l’entretien des réseaux de collecte et de transport. Les techniciens de la CFD interviennent pour une partie de leur temps de travail en prestation au service des communes pour leur assainissement et aussi dans les contrôles de branchement chez les particuliers (par exemple pour les certificats de conformité à l’occasion de la vente d’une maison).
- Entretien, construction et fonctionnement d’équipements culturels, sociaux et sportifs
- Logement et cadre de vie.
- La CFD organise des manifestations comme la Randonnée des Fruitières à Comté, et soutient des associations dans l’animation sociale, culturelle et sportive du territoire dès lors que leurs actions s’exercent à l’échelle de tout le territoire intercommunale et participe à l’attractivité du territoire : Ski Club Frasne-Drugeon, École de Musique et de Danse Musicart’s, Association Culturelle Intercommunale de l’Eau Vive, Association d’Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR).
- La CFD gère la Médiathèque intercommunale de la Vallée du Drugeon qui dispose d’un Point Info Tourisme et d’ordinateurs en libre accès, ainsi que d’un catalogue en ligne. Plus de 900 inscrits sont comptabilisés à ce jour. La médiathèque intercommunale fonctionne en réseau informatisé avec les bibliothèques des villages de Bonnevaux, Bulle, Dompierre-les-Tilleuls et Vaux-et-Chantegrue.
- La CFD conduit également des actions en direction de l’enfance et de la jeunesse : embauche à l’année d’un éducateur sportif dans les écoles et moniteur de ski en hiver, Interventions Musicales en Milieu Scolaire, interventions de sensibilisation à l’environnement dans les écoles (avec le CPIE du Haut-Doubs…), subventions aux associations des collèges de Frasne et Mouthe, activités pour les collégiens (club journal, classe environnement, accueil d’auteurs, conférences, formation aux premiers secours…), accueil de classes et animations pour enfants à la médiathèque, permanences du Relais Petite Enfance deux fois par mois à Frasne et Ateliers pour les Nounous,
- En association avec la Régie du Domaine Nordique de la Haute-Joux , la CFD gère les domaines nordiques de ski et de raquettes à Frasne et Vaux-et-Chantegrue / Combe Noire.
Autres compétences
- La CFD est gestionnaire des bâtiments de la gendarmerie à Frasne. Elle adhère au Syndicat Mixte d’Électricité du Doubs (SYDED) et au Syndicat Mixte d’Électricité de Labergement Sainte Marie (SIEL) ainsi qu’au Syndicat Mixte de Réalisation de l’Abattoir du Haut-Doubs.
- La CFD verse également des subventions de fonctionnement aux communes en fonction de projets précis.